Structure du flux commercial (HS 2002, AG4)
Date de publication: 12 mai 2017, CET
Période du rapport: 2002 - 2016
20 millions séries temporelle
La source:TrendEconomy
An
2020 2020
2019 2019
2018 2018
2017 2017
2016 2016
2015 2015
2014 2014
2013 2013
2012 2012
2011 2011
2010 2010
2009 2009
2008 2008
2007 2007
2006 2006
2005 2005
2004 2004
2003 2003
2002 2002
Pays
Europe L'Europe 
Albania Albanie
Germany Allemagne
Andorra Andorre
Belarus Biélorussie
BosniaAndHerzegovina Bosnie Herzégovine
Bulgaria Bulgarie
Cyprus Chypre
Croatia Croatie
Denmark Danemark
Spain Espagne
Estonia Estonie
Finland Finlande
France France
Greece Grèce
Hungary Hongrie
Ireland Irlande
Iceland Islande
Italy Italie
Austria L'Autriche
Slovenia La Slovénie
Latvia Lettonie
Lithuania Lituanie
Luxembourg Luxembourg
Macedonia Macédoine
Malta Malte
Moldova Moldavie
Montenegro Monténégro
Norway Norvège
Netherlands Pays-Bas
Poland Pologne
Portugal Portugal
Romania Roumanie
UnitedKingdom Royaume-Uni
Russia Russie
CzechRepublic République Tchèque
SlovakRepublic République slovaque
Serbia Serbie
Switzerland Suisse
Sweden Suède
Ukraine Ukraine
EuropeanUnion Union européenne (28)
Turkey dinde
Belgium la Belgique
Asia Asie
Americas Amériques
Africa Afrique
Australia_and_Oceania Australie et Océanie
Others Autres
Trade Flow
Export Exports
Import Imports
Partenaire
World Monde
Europe L'Europe 
Asia Asie
Americas Amériques
Africa Afrique
Australia_and_Oceania Australie et Océanie
Others Autres
Marchandise
TOTAL Tous les produits
Indicateur
tv_child Valeur du groupe de produits (USD).
tv_child_share Commodity Group 'Share (%).
tv Valeur totale (USD).
Niveau d'agrégation
2 Deuxièmement
4 Quatrièmement
6 Sixième
0 Total
Groupe de produits
TOTAL Tous les produits
01 ANIMAUX VIVANTS
0101 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants
0102 Animaux vivants de l''espèce bovine
0103 Animaux vivants de l''espèce porcine
0104 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine
0105 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], vivants
0106 Animaux vivants (à l''excl. des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine, des coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], des poissons, crustacés, mollusques et autres inve
02 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
0201 Viandes des animaux de l''espèce bovine, fraîches ou réfrigérées
0202 Viandes des animaux de l''espèce bovine, congelées
0203 Viandes des animaux de l''espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées
0204 Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées
0205 Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
0206 Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés
0207 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques]
0208 Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés de lapin, de lièvre, de pigeon et d''autres espèces animales (à l''excl. des viandes et abats d''animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, ainsi que des
0209 Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non-fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés
0210 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d''abats
03 POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
0301 Poissons vivants
0302 Poissons, comestibles, frais ou réfrigérés (à l''excl. des filets de poissons et autres chairs de poissons du n° 0304)
0303 Poissons, comestibles, congelés (à l''excl. des filets de poissons et autres chairs de poissons du n° 0304)
0304 Filets de poissons et autre chair de poissons - même hachée -, frais, réfrigérés ou congelés
0305 Poissons comestibles, séchés, salés ou en saumure; poissons comestibles, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l''alimentation humaine
0306 Crustacés, comestibles, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non-décortiqués, cuits à l''eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés s
0307 Mollusques, comestibles, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques (autres que les crustacés et les mollusques), comestibles, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salé
04 LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D''OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D''ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
0401 Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d''autres édulcorants
0402 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d''autres édulcorants
0403 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d''autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
0404 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d''autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d''autres édulcorants, n.d.a.
0405 Beurre, y.c. le beurre déshydraté et le ghee, et autres matières grasses provenant du lait ainsi que pâtes à tartiner laitières
0406 Fromages et caillebotte
0407 Oeufs d''oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits
0408 Oeufs d''oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d''oeufs, frais, séchés, cuits à l''eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d''autres édulcorants
0409 Natural honey.
0410 Edible products of animal origin, not elsewhere specified or included.
05 AUTRES PRODUITS D''ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
0501 Human hair, unworked, whether or not washed or scoured; waste of human hair.
0502 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils
0503 Horsehair and horsehair waste, whether or not put up as a layer with or without supporting material.
0504 Guts, bladders and stomachs of animals (other than fish), whole and pieces thereof, fresh, chilled, frozen, salted, in brine, dried or smoked.
0505 Peaux et autres parties d''oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes - même rognées -, duvet, bruts ou simpl. nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de
0506 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simpl. préparés -mais non-découpés en forme -, acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières
0507 Ivoire, écaille de tortue, fanons - y.c. les barbes - de baleine ou d''autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simpl. préparés mais non-découpés en forme; poudres et déchets de ces matières
0508 Coral and similar materials, unworked or simply prepared but not otherwise worked; shells of molluscs, crustaceans or echinoderms and cuttle-bone, unworked or simply prepared but not cut to shape, powder and waste thereof.
0509 Natural sponges of animal origin.
0510 Ambergris, castoreum, civet and musk; cantharides; bile, whether or not dried; glands and other animal products used in the preparation of pharmaceutical products, fresh, chilled, frozen or otherwise provisionally preserved.
0511 Produits d''origine animale, n.d.a.; animaux morts de tous types, impropres à l''alimentation humaine
06 PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
0601 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur (à l''excl. des oignons, tubercules et racines tubéreuses servant à l''alimentation humaine); plants, plantes et racines de chicorée (à l''
0602 Plantes vivantes - y.c. leurs racines -, boutures et greffons (à l''excl. des bulbes, des oignons, des tubercules, des racines tubéreuses, des griffes et des rhizomes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée); blanc de champignons
0603 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
0604 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
07 LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
0701 Pommes de terre, à l''état frais ou réfrigéré
0702 Tomatoes, fresh or chilled.
0703 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l''état frais ou réfrigéré
0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil. du genre ''Brassica'', à l''état frais ou réfrigéré
0705 Laitues ''Lactuca sativa'' et chicorées ''Cichorium spp.'', à l''état frais ou réfrigéré
0706 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles simil., à l''état frais ou réfrigéré
0707 Concombres et cornichons, à l''état frais ou réfrigéré
0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l''état frais ou réfrigéré
0709 Légumes, à l''état frais ou réfrigéré (à l''excl. des pommes de terre, des tomates, des légumes alliacés, des choux et produits comestibles simil. du genre ''Brassica'', des laitues ''Lactuca sativa'', des chicorées ''Cichorium spp.'', des carottes, des n
0710 Légumes, non-cuits ou cuits à l''eau ou à la vapeur, congelés
0711 Légumes conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l''eau salée, soufrée ou additionnée d''autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l''alimentation en l''état
0712 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
0713 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0714 Racines de manioc, d''arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle
08 FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D''AGRUMES OU DE MELONS
0801 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
0802 Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l''excl. des noix de coco, des noix du Brésil et des noix de cajou)
0803 Bananes, y.c. les plantains, fraîches ou sèches
0804 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
0805 Agrumes, frais ou secs
0806 Raisins, frais ou secs
0807 Melons, y.c. les pastèques, et papayes, frais
0808 Pommes, poires et coings, frais
0809 Abricots, cerises, pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, prunes et prunelles, frais
0810 Fraises, framboises, mûres, groseilles et autres fruits comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes
0811 Fruits, non-cuits ou cuits à l''eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d''autres édulcorants
0812 Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l''eau salée, soufrée ou additionnée d''autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l''alimentation en l''état
0813 Abricots, pruneaux, pommes, pêches, poires, papayes, tamarins et autres fruits comestibles, séchés et mélanges de fruits comestibles et séchés ou de fruits à coque comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangue
0814 Peel of citrus fruit or melons (including watermelons), fresh, frozen, dried or provisionally preserved in brine, in sulphur water or in other preservative solutions.
09 CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES
0901 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
0902 Thé, même aromatisé
0903 MatT.
0904 Poivre du genre ''Piper''; piments du genre ''Capsicum'' ou du genre ''Pimenta'', séchés ou broyés ou pulvérisés
0905 Vanilla.
0906 Cannelle et fleurs de cannelier
0907 Cloves (whole fruit, cloves and stems).
0908 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes
0909 Graines d''anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre
0910 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, m
10 CÉRÉALES
1001 Froment [blé] et méteil
1002 Rye.
1003 Orge
1004 Oats.
1005 Maïs
1006 Riz
1007 Sorgho à grains
1008 Sarrasin, millet, alpiste et autres céréales (à l''excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l''orge, de l''avoine, du maïs, du riz et du sorgho à grains)
11 PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT
1101 Farines de froment [blé] ou de méteil
1102 Farines de céréales (autres que de froment [blé] ou de méteil)
1103 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales
1104 Grains de céréales autrement travaillés [mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, p.ex.] et germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l''excl. des farines de céréales, du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanch
1105 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
1106 Farines, semoules et poudres de pois, haricots, lentilles et autres légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou, de racines de manioc, d''arrow-root et de salep, de topinambour, de patates douces et autres racines et tubercules simil. à haute teneur en fécu
1107 Malt, même torréfié
1108 Amidons et fécules; inuline
1109 Wheat gluten, whether or not dried.
1110 1110
12 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
1201 Fèves de soja, même concassées
1202 Arachides, non-grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées
1203 Copra.
1204 Graines de lin, même concassées
1205 Graines de navette ou de colza, même concassées
1206 Graines de tournesol, même concassées
1207 Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l''excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah ainsi que des graines de lin, de navette, de colza et de tournesol)
1208 Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l''excl. de la farine de moutarde)
1209 Graines, fruits et spores à ensemencer (à l''excl. des légumes à cosse, du maïs doux, du café, du thé, du maté, des épices, des céréales, des graines et fruits oléagineux ainsi que des graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie,
1210 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
1211 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés
1212 Caroubes, algues, betteraves sucrières et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y.c. les racines non-torréfiées de chicorée de la variété ''Cichorium intybus
1213 Cereal straw and husks, unprepared, whether or not chopped, ground, pressed or in the form of pellets.
1214 Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil., même agglomérés sous forme de pellets
13 GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
1301 Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles
1302 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
14 MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D''ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
1401 Bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie
1402 Vegetable materials of a kind used primarily as stuffing or as padding (for example, kapok, vegetable hair and eel-grass), whether or not put up as a layer with or without supporting material.
1403 Vegetable materials of a kind used primarily in brooms or in brushes (for example, broomcorn, piassava, couch-grass and istle), whether or not in hanks or bundles.
1404 Produits végétaux, n.d.a.
15 GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D''ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
1501 Graisses de porc, y.c. le saindoux, et graisses de volailles, fondues ou autrement extraites (à l''excl. de la stéarine solaire et l''huile de saindoux)
1502 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (sauf stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non-émulsionnées, ni mélangées, ni autrement préparées)
1503 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non-émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
1504 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1505 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline
1506 Other animal fats and oils and their fractions, whether or not refined, but not chemically modified.
1507 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1508 Huile d''arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1509 Huile d''olive et ses fractions - obtenues, à partir des fruits de l''olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n''altérant pas l''huile -, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1510 Huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d''olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509
1511 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1512 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1513 Huiles de coco [coprah], de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1514 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1515 Graisses et huiles végétales - y.c. l''huile de jojoba - et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l''excl. des huiles de soja, d''arachide, d''olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco [coprah], de
1516 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
1517 Margarine et autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d''huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (à l''excl. des graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydro
1518 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement; mélanges ou préparations non-alimentaires de graisses ou d''huiles animales ou végétales ou
1520 Glycerol, crude; glycerol waters and glycerol lyes.
1521 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d''abeilles ou d''autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
1522 Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
16 PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D''AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
1601 Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d''abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits
1602 Préparations et conserves de viande, d''abats ou de sang (à l''excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des extraits et jus de viande)
1603 Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d''autres invertébrés aquatiques
1604 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d''oeufs de poisson
1605 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
17 SUCRES ET SUCRERIES
1701 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l''état solide
1702 Sucres, y.c. le lactose, le maltose, le glucose et le fructose - lévulose - chimiquement purs, à l''état solide; sirops de sucres sans addition d''aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caraméli
1703 Mélasses résultant de l''extraction ou du raffinage du sucre
1704 Sucreries sans cacao, y.c. le chocolat blanc
18 CACAO ET SES PRÉPARATIONS
1801 Cocoa beans, whole or broken, raw or roasted.
1802 Cocoa shells, husks, skins and other cocoa waste.
1803 Pâte de cacao, même dégraissée
1804 Cocoa butter, fat and oil.
1805 Cocoa powder, not containing added sugar or other sweetening matter.
1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
19 PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D''AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES
1901 Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires
1902 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies de viande ou d''autres substances, ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé
1903 Tapioca and substitutes therefor prepared from starch, in the form of flakes, grains, pearls, siftings or in similar forms.
1904 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage [corn flakes, p.ex.]; céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés (à l''excl. de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autre
1905 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d''amidon ou de fécule en feuilles et produits simil.
20 PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D''AUTRES PARTIES DE PLANTES
2001 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l''acide acétique
2002 Tomates, préparées ou conservées autrement qu''au vinaigre ou à l''acide acétique
2003 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu''au vinaigre ou à l''acide acétique
2004 Légumes, préparés ou conservés autrement qu''au vinaigre ou à l''acide acétique, congelés (à l''excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes)
2005 Légumes, préparés ou conservés autrement qu''au vinaigre ou à l''acide acétique, non-congelés (à l''excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes)
2006 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés]
2007 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d''autres édulcorants
2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d''autres édulcorants ou d''alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l''acide acétique, confits au sucre mais non-conservés dans du sirop
2009 Jus de fruits - y.c. les moûts de raisins - ou de légumes, non-fermentés, sans addition d''alcool, avec ou sans addition de sucre ou d''autres édulcorants
21 PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
2102 Levures, vivantes ou mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l''excl. des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments); poudres à lever préparées
2103 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée
2104 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, f
2105 Glaces de consommation, même contenant du cacao
2106 Préparations alimentaires, n.d.a.
22 BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
2201 Eaux, y.c. les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d''autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige
2202 Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d''autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non-alcooliques (à l''excl. des jus de fruits ou de légumes ainsi que du lait)
2203 Bières de malt
2204 Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, partiellement fermentés et d''un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, ou moûts de raisins, additionnés d''alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol
2205 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l''aide de plantes ou de substances aromatiques
2206 Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, n.d.a. (à l''excl. de la bière, des vins de raisins frais, des moûts de raisins ainsi que des vermouth
2207 Alcool éthylique non-dénaturé d''un titre alcoométrique volumique >= 80% vol; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
2208 Alcool éthylique non-dénaturé d''un titre alcoométrique volumique < 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l''excl. des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons)
2209 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d''acide acétique
23 RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
2301 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d''abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d''autres invertébrés aquatiques, impropres à l''alimentation humaine; cretons
2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d''autres traitements des céréales ou des légumineuses
2303 Résidus d''amidonnerie et résidus simil., pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
2304 Oil-cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of soyabean oil.
2305 Oil-cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of ground-nut oil.
2306 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l''extraction de graisses ou huiles végétales (à l''excl. des tourteaux et autres résidus solides de l''extraction des huiles de soja et d''arachide)
2307 Lies de vin; tartre brut
2308 Glands de chêne, marrons d''Inde, marcs de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l''alimentation des animaux, n.d.a.
2309 Préparations des types utilisés pour l''alimentation des animaux
24 TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
2401 Tabacs bruts ou non-fabriqués; déchets de tabac
2402 Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac
2403 Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs ''homogénéisés'' ou ''reconstitués''; extraits et sauces de tabac (sauf cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes)
25 SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
2501 Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d''agents antiagglomérants ou d''agents assurant une bonne fluidité; eau de mer
2502 Unroasted iron pyrites.
2503 Soufres de toute espèce (à l''excl. du soufre sublimé, du soufre précipité ou du soufre colloïdal)
2504 Graphite naturel
2505 Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l''excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux ou asphaltiques ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d''ilménite)
2506 Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2507 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
2508 Argiles (à l''excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas
2509 Chalk.
2510 Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées
2511 Sulfate de baryum naturel [barytine]; carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné (à l''excl. de l''oxyde de baryum)
2512 Siliceous fossil meals (for example, kieselguhr, tripolite and diatomite) and similar siliceous earths, whether or not calcined, of an apparent specific gravity of 1 or less.
2513 Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
2514 Slate, whether or not roughly trimmed or merely cut, by sawing or otherwise, into blocks or slabs of a rectangular (including square) shape.
2515 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d''une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l''
2516 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf pierres présentées sous la forme de granulés, d''éclats ou de poudres, pierres
2517 Cailloux, graviers, pierres concassées, utilisés pour le bétonnage ou pour l''empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même
2518 Dolomie, même frittée ou calcinée, y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ainsi que la pisé de dolomie (à l''excl. de la dolomie concassée des types généralement utilis
2519 Carbonate de magnésium naturel [magnésite]; magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d''autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur
2520 Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d''accélérateurs ou de retardateurs
2521 Limestone flux; limestone and other calcareous stone, of a kind used for the manufacture of lime or cement.
2522 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique (à l''excl. de l''oxyde et de l''hydroxyde de calcium)
2523 Ciments hydrauliques, y.c. les ciments non-pulvérisés dits ''clinkers'', même colorés
2524 Amiante [asbeste] (à l''excl. des ouvrages en cette matière)
2525 Mica, y.c. le mica clivé en lamelles irrégulières [''splittings'']; déchets de mica
2526 Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc
2528 Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l''excl. des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85% de H3BO3 sur produit sec
2529 Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor
2530 Vermiculite, perlite et autres matières minérales, n.d.a.
26 MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
2601 Minerais de fer et leurs concentrés, y.c. les pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]
2602 Manganese ores and concentrates, including ferruginous manganese ores and concentrates with a manganese content of 20 % or more, calculated on the dry weight.
2603 Copper ores and concentrates.
2604 Nickel ores and concentrates.
2605 Cobalt ores and concentrates.
2606 Aluminium ores and concentrates.
2607 Lead ores and concentrates.
2608 Zinc ores and concentrates.
2609 Tin ores and concentrates.
2610 Chromium ores and concentrates.
2611 Tungsten ores and concentrates.
2612 Minerais d''uranium ou de thorium et leurs concentrés
2613 Minerais de molybdène et leurs concentrés
2614 Titanium ores and concentrates.
2615 Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés
2616 Minerais de métaux précieux et leurs concentrés
2617 Minerais et leurs concentrés (à l''excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d''aluminium, de plomb, de zinc, d''étain, de chrome, de tungstène, d''uranium, de thorium, de molybdène, de titane,
2618 Granulated slag (slag sand) from the manufacture of iron or steel.
2619 Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l''acier
2620 Scories, cendres et résidus contenant des métaux, de l''arsenic ou leurs composés (à l''excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l''acier)
2621 Scories et cendres, y.c. les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l''incinération des déchets municipaux (à l''excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l''ac
27 COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES
2701 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille
2702 Lignites, même agglomérés (à l''excl. du jais)
2703 Peat (including peat litter), whether or not agglomerated.
2704 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
2705 Coal gas, water gas, producer gas and similar gases, other than petroleum gases and other gaseous hydrocarbons.
2706 Tar distilled from coal, from lignite or from peat, and other mineral tars, whether or not dehydrated or partially distilled, including reconstituted tars.
2707 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques
2708 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d''autres goudrons minéraux
2709 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
2710 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d''huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l''élément de base; déchets d''huiles contenant princip
2711 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
2712 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, ''slack wax'', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d''autres procédés, même colorés
2713 Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a.
2714 Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques
2715 Bituminous mixtures based on natural asphalt, on natural bitumen, on petroleum bitumen, on mineral tar or on mineral tar pitch (for example, bituminous mastics, cut-backs).
2716 Electrical energy. (optional heading)
28 PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D''ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D''ISOTOPES
2801 Fluor, chlore, brome et iode
2802 Sulphur, sublimed or precipitated; colloidal sulphur.
2803 Carbon (carbon blacks and other forms of carbon not elsewhere specified or included).
2804 Hydrogène, gaz rares et autres éléments non-métalliques
2805 Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure
2806 Chlorure d''hydrogène [acide chlorhydrique]; acide chlorosulfurique
2807 Acide sulfurique; oléum
2808 Nitric acid; sulphonitric acids.
2809 Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non
2810 Oxydes de bore; acides boriques
2811 Acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques des éléments non-métalliques (à l''excl. de l''oléum, des oxydes de bore, du pentaoxyde de diphosphore, du chlorure d''hydrogène [acide chlorhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique,
2812 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non-métalliques
2813 Sulfures des éléments non-métalliques; trisulfure de phosphore du commerce
2814 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse [ammoniaque]
2815 Hydroxyde de sodium [soude caustique]; hydroxyde de potassium [potasse caustique]; peroxydes de sodium ou de potassium
2816 Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum
2817 Zinc oxide; zinc peroxide.
2818 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d''aluminium; hydroxyde d''aluminium
2819 Oxydes et hydroxydes de chrome
2820 Oxydes de manganèse
2821 Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids >= 70% de fer combiné, évalué en Fe2O3
2822 Cobalt oxides and hydroxides; commercial cobalt oxides.
2823 Titanium oxides.
2824 Oxydes de plomb; minium et mine orange
2825 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.
2826 Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l''excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2827 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures
2828 Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites
2829 Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates (à l''excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2830 Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non
2831 Dithionites et sulfoxylates
2832 Sulfites; thiosulfates
2833 Sulfates; aluns; peroxosulfates [persulfates]
2834 Nitrites; nitrates (à l''excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2835 Phosphinates [hypophosphites], phosphonates [phosphites] et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non
2836 Carbonates; peroxocarbonates [percarbonates]; carbonate d''ammonium du commerce contenant du carbamate d''ammonium
2837 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
2838 Fulminates, cyanates and thiocyanates.
2839 Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce (à l''excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2840 Borates; peroxoborates [perborates]
2841 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques
2842 Sels des acides ou peroxoacides inorganiques, y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non (à l''excl. des azotures et des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercur
2843 Métaux précieux à l''état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux
2844 Éléments et isotopes chimiques radioactifs, y.c. les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles, et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
2845 Isotopes, non-radioactifs; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non
2846 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l''yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux
2847 Hydrogen peroxide, whether or not solidified with urea.
2848 Phosphides, whether or not chemically defined, excluding ferrophosphorus.
2849 Carbures, de constitution chimique définie ou non
2850 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non (à l''excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849)
2851 Other inorganic compounds (including distilled or conductivity water and water of similar purity); liquid air (whether or not rare gases have been removed); compressed air; amalgams, other than amalgams of precious metals.
29 PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
2901 Hydrocarbures acycliques
2902 Hydrocarbures cycliques
2903 Dérivés halogénés des hydrocarbures
2904 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés
2905 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2906 Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2907 Phénols; phénols-alcools
2908 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools
2909 Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d''alcools, peroxydes d''éthers, peroxydes de cétones, de constitution chimique définie ou non, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2910 Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2911 Acetals and hemiacetals, whether or not with other oxygen function, and their halogenated, sulphonated, nitrated or nitrosated derivatives.
2912 Aldéhydes, même contenant d''autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde
2913 Halogenated, sulphonated, nitrated or nitrosated derivatives of products of heading 29.12.
2914 Cétones et quinones, même contenant d''autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2915 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2916 Acides monocarboxyliques acycliques non-saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2917 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2918 Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2919 Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2920 Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l''excl. des esters des halogénures d''hydrogène et des esters phosphoriques et leurs sels, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
2921 Composés à fonction amine
2922 Composés aminés à fonctions oxygénées
2923 Sels et hydroxydes d''ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non
2924 Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l''acide carbonique
2925 Composés à fonction carboxyimide, y.c. la saccharine et ses sels, ou à fonction imine
2926 Composés à fonction nitrile
2927 Diazo-, azo- or azoxy-compounds.
2928 Dérivés organiques de l''hydrazine ou de l''hydroxylamine
2929 Composés à fonctions azotées (sauf composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d''ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l''acide carbonique, composés à fonction amine, carbox
2930 Thiocomposés organiques
2931 Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l''excl. des thiocomposés organiques ainsi que du mercure)
2932 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d''oxygène exclusivement
2933 Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d''azote exclusivement
2934 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l''excl. des composés à hétéroatome[s] d''oxygène exclusivement ou à hétéroatome[s] d''azote exclusivement)
2935 Sulfonamides
2936 Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse, y.c. les concentrats naturels, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques
2937 Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels "y.c. les polypeptides à chaîne modifiée", utilisés principalement comme hormones
2938 Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
2939 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
2940 Sugars, chemically pure, other than sucrose, lactose, maltose, glucose and fructose; sugar ethers, sugar acetals and sugar esters, and their salts, other than products of heading 29.37, 29.38 or 29.39.
2941 Antibiotiques
2942 Other organic compounds.
30 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
3001 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l''état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d''autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des
3002 Sang humain; sang animal préparé en vue d''usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organis
3003 Médicaments (à l''excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
3004 Médicaments (à l''excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non-mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percu
3005 Ouates, gazes, bandes et articles analogues [pansements, sparadraps, sinapismes, p.ex.], imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
3006 Préparations et articles pharmaceutiques visés aux sous-positions 3006.10.10 à 3006.60.90
31 ENGRAIS
3101 Animal or vegetable fertilisers, whether or not mixed together or chemically treated; fertilisers produced by the mixing or chemical treatment of animal or vegetable products.
3102 Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l''excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d''un poids brut <= 10 kg)
3103 Engrais minéraux ou chimiques phosphatés (à l''excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d''un poids brut <= 10 kg)
3104 Engrais minéraux ou chimiques potassiques (à l''excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d''un poids brut <= 10 kg)
3105 Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais (sauf engrais d''origine uniquement animale ou végétale; engrais minéraux ou chimiques azotés, phosphatés ou potassiques); engr
32 EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES
3201 Extraits tannants d''origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
3202 Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage
3203 Matières colorantes d''origine végétale ou animale, y.c. les extraits tinctoriaux (sauf les noirs d''origine animale), même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d''origine végétale ou animale ou bien destinées à ent
3204 Matières colorantes organiques synthétiques; préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques des types utilisés pour colorer toute matière ou destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l''excl
3205 Colour lakes; preparations as specified in Note 3 to this Chapter based on colour lakes.
3206 Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations col
3207 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l''émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenai
3208 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux; solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé du n° 3
3209 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux
3210 Peintures et vernis (à l''excl. des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés); pigments à l''eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs
3211 Prepared driers.
3212 Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non-aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reli
3213 Couleurs pour la peinture artistique, l''enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l''amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil.
3214 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non-réfractaires des types utilisés en maçonnerie
3215 Encres d''imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides
33 HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES
3301 Huiles essentielles, déterpénées ou non, y.c. celles dites ''concrètes'' ou ''absolues''; résinoïdes; oléorésines d''extraction; solutions concentrées d''huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues pa
3302 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d''une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l''industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des typ
3303 Parfums et eaux de toilette (à l''excl. des préparations pour l''après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)
3304 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l''entretien ou les soins de la peau (autres que les médicaments), y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures
3305 Préparations capillaires
3306 Préparations pour l''hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l''adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires [fils dentaires], en emballages individuels de détail
3307 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l''après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.; désodorisants de locaux, prépar
34 SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D''ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, « CIRES POUR L''ART DENTAIRE » ET COMPOSITIONS POUR
3401 Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liqu
3402 Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, même contenant du savon (à l''excl. des préparations du n° 3401)
3403 Préparations lubrifiantes, y.c. huiles de coupe, préparations pour le dégrippage des écrous, préparations antirouille ou anticorrosion, préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, et préparations utilisées pour l''ensimage des matières textiles
3404 Cires artificielles et cires préparées
3405 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations simil., même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés
3406 Candles, tapers and the like.
3407 Modelling pastes, including those put up for children's amusement; preparations known as dental wax or as dental impression compounds, put up in sets, in packings for retail sale or in plates, horseshoe shapes, sticks or similar forms; other preparations for use in dentistry, with a basis of plaster (of calcined gypsum or calcium sulphate).
35 MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D''AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES
3501 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine (à l''excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d''un poids net <= 1 kg)
3502 Albumines - y.c. les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum -, albuminates et autres dérivés des albumines
3503 Gélatines, y.c. celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées, et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d''origine animale (à l''excl. des colles de caséine du n° 3501 ainsi que des produits condit
3504 Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, n.d.a.; poudre de peau, traitée ou non au chrome
3505 Dextrine et autres amidons et fécules modifiés [les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, p.ex.]; colles à base d''amidons ou de fécules, de dextrine ou d''autres amidons ou fécules modifiés (à l''excl. des produits conditionnés pour la vente
3506 Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.; produits de toute espèce à usage de colles ou d''adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d''un poids net <= 1 kg
3507 Enzymes; enzymes préparées, n.d.a.
36 POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES
3601 Propellent powders.
3602 Prepared explosives, other than propellent powders.
3603 Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l''excl. des fusées d''obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces)
3604 Articles pour feux d''artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et simil., pétards et autres articles de pyrotechnie (à l''excl. des cartouches à blanc)
3605 Matches, other than pyrotechnic articles of heading 36.04.
3606 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques; métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil., présentés en tablettes ou formes simil. et utilisés comme combustibles; combustibles à base d''alcool présentés à l''état solide ou pâteux; combustibles
37 PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES
3701 Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non-impressionnés, même en chargeurs
3702 Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non-impressionnées
3703 Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés
3704 Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non-développés
3705 Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l''excl. des films cinématographiques, des plaques prêtes à l''emploi ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
3706 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l''enregistrement du son ou ne comportant que l''enregistrement du son
3707 Préparations chimiques pour usages photographiques (autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations simil.); produits non-mélangés, soit dosés en vue d''usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prê
38 PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
3801 Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d''autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d''autres demi-produits
3802 Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d''origine animale, y.c. le noir animal épuisé
3803 Tall oil, même raffiné
3804 Residual lyes from the manufacture of wood pulp, whether or not concentrated, desugared or chemically treated, including lignin sulphonates, but excluding tall oil of heading 38.03.
3805 Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d''autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts;
3806 Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues
3807 Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d''acides résiniques ou de poix végétales
3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l''état de préparations ou sous for
3809 Agents d''apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l''industrie textile, l''industrie
3810 Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d''autres produits; préparations des types utilisé
3811 Préparations antidétonantes, inhibiteurs d''oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales - y.c. l''essence - ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les hui
3812 Préparations dites ''accélérateurs de vulcanisation''; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a.; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
3813 Preparations and charges for fire-extinguishers; charged fire-extinguishing grenades.
3814 Solvants et diluants organiques composites, n.d.a.; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (à l''excl. des dissolvants pour vernis à ongles)
3815 Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l''excl. des accélérateurs de vulcanisation)
3816 Refractory cements, mortars, concretes and similar compositions, other than products of heading 38.01.
3817 Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l''excl. des isomères d''hydrocarbures cycliques en mélanges)
3818 Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en disques, plaques ou formes analogues, polis ou non et recou
3819 Hydraulic brake fluids and other prepared liquids for hydraulic transmission, not containing or containing less than 70 % by weight of petroleum oils or oils obtained from bituminous minerals.
3820 Anti-freezing preparations and prepared de-icing fluids.
3821 Prepared culture media for development of micro-organisms.
3822 Diagnostic or laboratory reagents on a backing, prepared diagnostic or laboratory reagents whether or not on a backing, other than those of heading 30.02 or 30.06; certified reference materials.
3823 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels
3824 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a.
3825 Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a.; déchets municipaux; boues d''épuration; déchets cliniques, déchets de solvants organiques, déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques,
39 MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
3901 Polymères de l''éthylène, sous formes primaires
3902 Polymères de propylène ou d''autres oléfines, sous formes primaires
3903 Polymères du styrène, sous formes primaires
3904 Polymères du chlorure de vinyle ou d''autres oléfines halogénées, sous formes primaires
3905 Polymères d''acétate de vinyle ou d''autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
3906 Polymères acryliques, sous formes primaires
3907 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
3908 Polyamides, sous formes primaires
3909 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires
3910 Silicones in primary forms.
3911 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires
3912 Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires
3913 Polymères naturels [acide alginique, p.ex.] et polymères naturels modifiés [protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, p.ex.], n.d.a., sous formes primaires
3914 Ion-exchangers based on polymers of headings 39.01 to 39.13, in primary forms.
3915 Déchets, rognures et débris de matières plastiques
3916 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
3917 Tubes et tuyaux et leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques
3918 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
3919 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux (à l''excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d''un support, ni pareillement associées à d''autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpée
3921 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d''un support ou pareillement associées à d''autres matières, ou en produits alvéolaires, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découp
3922 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d''aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques
3923 Articles de transport ou d''emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
3924 Vaisselle, autres articles de ménage ou d''économie domestique et articles d''hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l''excl. des baignoires, des douches, des lavabos, des bidets, des cuvettes d''aisance et leurs sièges et couvercles, des réser
3925 Articles d''équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.
3926 Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a.
40 CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
4001 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4002 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des prod
4003 Reclaimed rubber in primary forms or in plates, sheets or strip.
4004 Waste, parings and scrap of rubber (other than hard rubber) and powders and granules obtained therefrom.
4005 Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l''excl. des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle et de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique o
4006 Baguettes, tubes, profilés et formes simil., disques, rondelles et articles simil., en caoutchouc non-vulcanisé, même mélangé (à l''excl. des plaques, feuilles et bandes qui n''ont pas subi d''autres ouvraisons qu''un simple travail de surface ou sont sim
4007 Vulcanised rubber thread and cord.
4008 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non-durci
4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, même pourvus de leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
4010 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
4011 Pneumatiques neufs, en caoutchouc
4012 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et "flaps", en caoutchouc
4013 Chambres à air, en caoutchouc
4014 Articles d''hygiène ou de pharmacie, y.c. les tétines, en caoutchouc vulcanisé non-durci, même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l''excl. des vêtements et des accessoires pour vêtements, y.c. les gants, pour tous usages)
4015 Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non-durci, pour tous usages (à l''excl. des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
4016 Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a.
4017 Hard rubber (for example, ebonite) in all forms, including waste and scrap; articles of hard rubber.
41 PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
4101 Cuirs et peaux, bruts, de bovins [y.c. les buffles] ou d''équidés [frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés], même épilés ou refendus (à l''excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
4102 Peaux brutes d''ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, même épilées ou refendues (à l''excl. des peaux non-épilées d''agneaux dits ''astrakan'', ''breitschwanz'', ''caracul'', ''persianer'' ou simil. ainsi que d''
4103 Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l''excl. des cuirs et peaux bruts de bovins, d''équidés ou d''ovins ainsi que des cuirs et peaux bruts non-épilés de chèvres, de chevrettes
4104 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins [y. c. les buffles] ou d''équidés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés)
4105 Peaux tannées ou en croûte d''ovins, épilées, même refendues (sauf autrement préparées)
4106 Cuirs et peaux épilés de caprins, de porcins, de reptiles et d''autres animaux et peaux d''animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés et à l''excl. des cuirs et peaux de bovins, d''équidés ou d''ovins)
4107 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins [y. c. les buffles] ou d''équidés, épilés, même refendus (à l''excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4112 Leather further prepared after tanning or crusting, including parchment-dressed leather, of sheep or lamb, without wool on, whether or not split, other than leather of heading 41.14.
4113 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, de porcins, de reptiles et d''autres animaux, épilés, et peaux d''animaux dépourvus de poils, même refendus (à l''excl. des cuirs et peaux de bovins, d''équidés
4114 Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l''excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l''huile après tannage); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallis
4115 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d''ouvrages en cuir; sciure, poudre
42 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
4201 Saddlery and harness for any animal (including traces, leads, knee pads, muzzles, saddle cloths, saddle bags, dog coats and the like), of any material.
4202 Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil.; sacs de
4203 Vêtements et accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l''excl. des chaussures et des coiffures et leurs parties ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. les protège-tibias ou les masques d''escrime])
4204 Articles of leather or of composition leather, of a kind used in machinery or mechanical appliances or for other technical uses.
4205 Ouvrages en cuir naturel ou reconstitué (sauf meubles; appareils d''éclairage; articles de bijouterie fantaisie; boutons et leurs parties; boutons de manchette; jouets, jeux et engins sportifs; fouets, cravaches et articles simil.; articles de sellerie ou
4206 Articles of gut (other than silk-worm gut), of goldbeater's skin, of bladders or of tendons.
43 PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES
4301 Pelleteries brutes, y.c. les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries (à l''excl. des peaux brutes du n° 4101, 4102 ou 4103)
4302 Pelleteries tannées ou apprêtées - y.c. les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes -, non-assemblées ou assemblées, sans adjonction d''autres matières (à l''excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pe
4303 Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries (à l''excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures, des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir ainsi que des articles du chapitre 95 [p.e
4304 Artificial fur and articles thereof.
44 BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
4401 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes simil.; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes simil.
4402 Charbon de bois - y.c. le charbon de coques ou de noix -, même aggloméré (à l''excl. des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d''encens ou activé)
4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l''excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d''outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, mad
4404 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non-sciés longitudinalement; bois simpl. dégrossis ou arrondis, non-tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d''outils ou simil.; bois en éclisses, l
4405 Wood wool; wood flour.
4406 Traverses en bois pour voies ferrées ou simil.
4407 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d''une épaisseur > 6 mm
4408 Feuilles pour placage - y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié -, feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord o
4409 Bois, y.c. les lames et frises à parquet, non-assemblées, profilés "languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil." tout au long d''une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés
4410 Panneaux de particules, panneaux dits ''oriented strand board'' [OSB] et panneaux similaires [p.ex. ''waferboards''], en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d''autres liants organiques (à l''excl. des panneaux de fib
4411 Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou autres liants organiques (sauf carton, panneaux de particules, même stratifiés avec un ou plusieurs panneaux de fibres, bois stratifiés à âme en panneaux de fibr
4412 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés simil. (à l''excl. des panneaux en bois dits ''densifiés'', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme éta
4413 Densified wood, in blocks, plates, strips or profile shapes.
4414 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.
4415 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois; tambours [tourets] pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois (à l''excl. des cadres et conteneur
4416 Casks, barrels, vats, tubs and other coopers' products and parts thereof, of wood, including staves.
4417 Tools, tool bodies, tool handles, broom or brush bodies and handles, of wood; boot or shoe lasts and trees, of wood.
4418 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux [''shingles'' et ''shakes''], en bois (à l''excl. des planches de coffrage en bois contre-plaqués
4419 Articles en bois pour la table ou la cuisine (à l''excl. des articles d''ameublement, des objets d''ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d''articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles
4420 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., en bois; statuettes et autres objets d''ornement, en bois; articles d''ameublement en bois (à l''excl. des meubles, des appareils d''éclairage et
4421 Ouvrages en bois, n.d.a.
45 LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE
4501 Liège naturel brut ou simpl. préparé, c''est-à-dire simpl. nettoyé en surface; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé
4502 Natural cork, debacked or roughly squared, or in rectangular (including square) blocks, plates, sheets or strip (including sharp-edged blanks for corks or stoppers).
4503 Ouvrages en liège naturel (à l''excl. des cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, des ébauches à arêtes vives pour bouchons, des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs
4504 Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (à l''excl. des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que d
46 OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
4601 Tresses et articles simil. en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles simil. en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis [nattes, paillassons et claies, p.ex.] (à l''excl. des revêtements
4602 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l''aide des articles du n° 4601; ouvrages en luffa (à l''excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, coiffur
47 PÂTES DE BOIS OU D''AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)
4701 Pâtes mécaniques de bois, non-traitées chimiquement
4702 Chemical wood pulp, dissolving grades.
4703 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate (à l''excl. des pâtes à dissoudre)
4704 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite (à l''excl. des pâtes à dissoudre)
4705 Wood pulp obtained by a combination of mechanical and chemical pulping processes.
4706 Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts] ou de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bois)
4707 Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] (à l''excl. de la laine de papier)
48 PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
4801 Newsprint, in rolls or sheets.
4802 Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des types utilisés pour l''écriture, l''impression ou d''autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire,
4803 Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers simil. à usages domestiques, d''hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés,
4804 Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d''une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l''autre > 15 cm à l''état non-plié (à l''excl. des articles du n° 4802 ou 4803)
4805 Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d''une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l''autre > 15 cm à l''état non-plié, n''ayant pas subi d''ouvraison complémentaire ou de traite
4806 Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit ''cristal'' et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d''une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un c
4807 Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non-couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d''une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l''autre
4808 Papiers et cartons ondulés, même avec recouvrement par collage, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d''une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l''autre > 15 cm à l''état
4809 Papiers carbone, papiers dits ''autocopiants'' et autres papiers pour duplication ou reports - y.c. les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset -, même imprimés, en rouleaux d''une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme
4810 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d''autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout
4811 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l''excl. de
4812 Filter blocks, slabs and plates, of paper pulp.
4813 Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes
4814 Papiers peints et revêtements muraux simil.; vitrauphanies
4815 Floor coverings on a base of paper or of paperboard, whether or not cut to size.
4816 Papiers carbone, papiers dits ''autocopiants'' et autres papiers pour duplication ou reports - présentés en rouleaux d''une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l''état non-plié, ou découpés de forme autre qu
4817 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non-illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton (à l''excl. des cartes-lettres, cartes postales et cartes pour correspondance comportant un timbre-poste imprimé); boîtes, pochettes et présentat
4818 Papier des types utilisés pour papier de toilette et pour papiers simil., ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d''une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, ser
4819 Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.; cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides
4820 Registres, livres comptables, carnets de notes, commandes ou quittances, agendas, blocs de papier à lettres et ouvrages simil., cahiers, sous-main, classeurs, reliures, chemises et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y.c. les liasses et
4821 Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées ou non
4822 Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis
4823 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, présentés en bandes ou en rouleaux d''une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l''état non-plié, ou découpés de forme autre que ca
49 PRODUITS DE L''ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS
4901 Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l''excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)
4902 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
4903 Children's picture, drawing or colouring books.
4904 Music, printed or in manuscript, whether or not bound or illustrated.
4905 Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l''excl. des cartes, plans et globes en relief)
4906 Plans and drawings for architectural, engineering, industrial, commercial, topographical or similar purposes, being originals drawn by hand; hand-written texts; photographic reproductions on sensitised paper and carbon copies of the foregoing.
4907 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non-oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d''actions ou d''obligations et
4908 Décalcomanies de tous genres
4909 Printed or illustrated postcards; printed cards bearing personal greetings, messages or announcements, whether or not illustrated, with or without envelopes or trimmings.
4910 Calendars of any kind, printed, including calendar blocks.
4911 Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a.
50 SOIE
5001 Silk-worm cocoons suitable for reeling.
5002 Raw silk (not thrown).
5003 Silk waste (including cocoons unsuitable for reeling, yarn waste and garnetted stock).
5004 Fils de soie (sauf les fils de déchets de soie et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5005 Fils de déchets de soie, non-conditionnés pour la vente au détail
5006 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine [crin de Florence]
5007 Tissus de soie ou de déchets de soie
51 LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN
5101 Laines, non-cardées ni peignées
5102 Poils fins ou grossiers, non-cardés ni peignés (à l''excl. de la laine, des poils et soies de brosserie ainsi que des crins [poils de la crinière ou de la queue])
5103 Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y.c. les déchets de fils (à l''excl. des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins [poils de la crinière ou de la queue])
5104 Garnetted stock of wool or of fine or coarse animal hair.
5105 Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés, y.c. la ''laine peignée en vrac''
5106 Fils de laine cardée (non-conditionnés pour la vente au détail)
5107 Fils de laine peignée, non-conditionnés pour la vente au détail
5108 Fils de poils fins, cardés ou peignés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l''excl. des fils de laine)
5109 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
5110 Yarn of coarse animal hair or of horsehair (including gimped horsehair yarn), whether or not put up for retail sale.
5111 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés (à l''excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
5112 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés (à l''excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
5113 Woven fabrics of coarse animal hair or of horsehair.
52 COTON
5201 Coton, non-cardé ni peigné
5202 Déchets de coton, y.c. les déchets de fils et les effilochés
5203 Cotton, carded or combed.
5204 Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail
5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant >= 85% en poids de coton, non-conditionnés pour la vente au détail
5206 Fils de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5207 Fils de coton conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)
5208 Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de coton, d''un poids <= 200 g/m²
5209 Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de coton, d''un poids > 200 g/m²
5210 Tissus de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d''un poids <= 200 g/m²
5211 Tissus de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d''un poids > 200 g/m²
5212 Tissus de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles
53 AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
5301 Lin brut ou travaillé mais non-filé; étoupes et déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés
5302 Chanvre ''Cannabis sativa L.'' brut ou travaillé mais non-filé; étoupes et déchets de chanvre, y.c. les déchets de fils et les effilochés
5303 Jute et autres fibres textiles libériennes (à l''excl. du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non-filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés
5304 Sisal and other textile fibres of the genus Agave, raw or processed but not spun; tow and waste of these fibres (including yarn waste and garnetted stock).
5305 Coconut, abaca (Manila hemp or Musa textilis Nee), ramie and other vegetable textile fibres, not elsewhere specified or included, raw or processed but not spun; tow, noils and waste of these fibres (including yarn waste and garnetted stock).
5306 Fils de lin
5307 Fils de jute ou d''autres fibres textiles libériennes du n° 5303
5308 Fils de fibres textiles végétales (à l''excl. des fils de coton, de lin, de jute ou d''autres fibres textiles libériennes du n° 5303); fils de papier
5309 Tissus de lin
5310 Tissus de jute ou d''autres fibres textiles libériennes du n° 5303
5311 Tissus de fibres textiles végétales (à l''excl. des tissus de coton, de lin, de jute ou d''autres fibres textiles libériennes du n° 5303); tissus de fils de papier
54 FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; LAMES ET FORMES SIMILAIRES EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES
5401 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail
5402 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex
5403 Fils de filaments artificiels y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l''excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente au détail)
5404 Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm; lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles synthétiques, d''une largeur apparente <= 5 mm
5405 Artificial monofilament of 67 decitex or more and of which no cross-sectional dimension exceeds 1 mm; strip and the like (for example, artificial straw) of artificial textile materials of an apparent width not exceeding 5 mm.
5406 Man-made filament yarn (other than sewing thread), put up for retail sale.
5407 Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des produits du n° 5404
5408 Tissus de fils de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des produits du n° 5405
55 FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
5501 Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
5502 Câbles de filaments artificiels, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
5503 Fibres synthétiques discontinues, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
5504 Fibres artificielles discontinues, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
5505 Déchets de fibres synthétiques ou artificielles, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés
5506 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
5507 Artificial staple fibres, carded, combed or otherwise processed for spinning.
5508 Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail
5509 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non-conditionnés pour la vente au détail
5510 Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non-conditionnés pour la vente au détail
5511 Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
5512 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues
5513 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d''un poids <= 170 g/m²
5514 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d''un poids > 170 g/m²
5515 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l''excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)
5516 Tissus de fibres artificielles discontinues
56 OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
5601 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d''une longueur <= 5 mm [tontisses], noeuds et noppes de matières textiles (sauf ouates et articles en ouates imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour
5602 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.
5603 Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.
5604 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes simil. du n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l''excl. des imitations de catgut munies d''hameçons ou autre
5605 Metallised yarn, whether or not gimped, being textile yarn, or strip or the like of heading 54.04 or 54.05, combined with metal in the form of thread, strip or powder or covered with metal.
5606 Fils guipés, lames et formes simil. du n° 5404 ou 5405 guipées; fils de chenille; fils dits ''de chaînette'' (à l''excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des
5607 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
5608 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles (à l''excl. des résilles et filets à cheveux ainsi que des épuisette
5609 Articles of yarn, strip or the like of heading 54.04 or 54.05, twine, cordage, rope or cables, not elsewhere specified or included.
57 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES
5701 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés
5702 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non-touffetés ni floqués, même confectionnés, y.c. les tapis dits ''kelim'' ou ''kilim'', ''schumacks'' ou ''soumak'', ''karamanie'' et tapis simil. tissés à la main
5703 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés
5704 Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non-touffetés ni floqués, même confectionnés
5705 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés (à l''excl. à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre)
58 TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
5801 Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l''excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
5802 Tissus bouclés du genre éponge et surfaces textiles touffetées (à l''excl. des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)
5803 Tissus à point de gaze (à l''excl. des articles de rubanerie du n° 5806)
5804 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs (à l''excl. des produits du n° 6002 à 6006)
5805 Hand-woven tapestries of the type Gobelins, Flanders, Aubusson, Beauvais and the like, and needle-worked tapestries (for example, petit point, cross stitch), whether or not made up.
5806 Rubanerie en matières textiles, d''une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.); rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés [bolducs], n.d.a.
5807 Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non-brodés
5808 Tresses en matières textiles, en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie (autres que ceux en bonneterie); glands, floches, olives, noix, pompons et articles simil., en matières tex
5809 Woven fabrics of metal thread and woven fabrics of metallised yarn of heading 56.05, of a kind used in apparel, as furnishing fabrics or for similar purposes, not elsewhere specified or included.
5810 Broderies sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs
5811 Quilted textile products in the piece, composed of one or more layers of textile materials assembled with padding by stitching or otherwise, other than embroidery of heading 58.10.
59 TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
5901 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages simil.; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus simil. raidis des typ
5902 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d''autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique
5903 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique (sauf nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d''autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose
5904 Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés
5905 Revêtements muraux en matières textiles
5906 Tissus caoutchoutés (à l''excl. des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d''autres polyamides)
5907 Textile fabrics otherwise impregnated, coated or covered; painted canvas being theatrical scenery, studio back-cloths or the like.
5908 Textile wicks, woven, plaited or knitted , for lamps, stoves, lighters, candles or the like; incandescent gas mantles and tubular knitted gas mantle fabric therefor, whether or not impregnated.
5909 Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières
5910 Transmission or conveyor belts or belting, of textile material, whether or not impregnated, coated, covered or laminated with plastics, or reinforced with metal or other material.
5911 Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en matières textiles
60 ÉTOFFES DE BONNETERIE
6001 Velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", et étoffes bouclées, en bonneterie
6002 Étoffes de bonneterie d''une largeur <= 30 cm, contenant en poids >= 5% de fils d''élastomères ou de fils de caoutchouc (à l''excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et art
6003 Étoffes de bonneterie d''une largeur <= 30 cm (à l''excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d''élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquett
6004 Étoffes de bonneterie d''une largeur > 30 cm, contenant en poids >= 5% de fils d''élastomères ou de fils de caoutchouc (à l''excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et arti
6005 Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d''une largeur > 30 cm (à l''excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d''élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à l
6006 Étoffes de bonneterie, d''une largeur > 30 cm (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l''excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d''élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluch
61 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE
6101 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l''excl. des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6102 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
6103 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil., gilets séparés, survêtements de sport ''training
6104 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de
6105 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
6106 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
6107 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)
6108 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps, soutiens-gorge, gaines, corse
6109 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie
6110 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie (sauf gilets ouatinés)
6111 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés (sauf bonnets)
6112 Survêtements de sport ''trainings'', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie
6113 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées ou imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou d''autres substances (sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
6114 Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie
6115 Collants "bas-culottes", bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les collants "bas-culottes", bas et mi-bas à compression dégressive [p.ex. les bas à varices], en bonneterie (sauf pour bébés)
6116 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie (sauf pour bébés)
6117 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d''accessoires du vêtement, en bonneterie, n.d.a.
62 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU''EN BONNETERIE
6201 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour hommes ou garçonnets (à l''excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6202 Manteaux, imperméables, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour femmes ou fillettes (à l''excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons)
6203 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour hommes ou garçonnets (autres qu''en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., gilets dénommés ailleurs, survêteme
6204 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour femmes ou fillettes (autres qu''en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., combinais
6205 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (autres qu''en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
6206 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (autres qu''en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
6207 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., pour hommes ou garçonnets (autres qu''en bonneterie)
6208 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., pour femmes ou fillettes (autres qu''en bonneterie et sauf soutiens-gorge,
6209 Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles de tous genres pour bébés (autres qu''en bonneterie et sauf bonnets)
6210 Vêtements en feutres ou non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ainsi que vêtements en tissus autres qu''en bonneterie caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou autres matières (sauf vêtements pour béb
6211 Survêtements de sport ''trainings'', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autres vêtements n.d.a. (autres qu''en bonneterie)
6212 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles simil. et leurs parties en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc)
6213 Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm (autres qu''en bonneterie)
6214 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil. (autres qu''en bonneterie)
6215 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates de matières textiles (autres qu''en bonneterie)
6216 Gloves, mittens and mitts.
6217 Accessoires confectionnés du vêtement et parties de vêtements ou d''accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu''en bonneterie)
63 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS
6301 Couvertures en tous types de matières textiles (sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
6302 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine en tous types de matières textiles (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
6303 Vitrages, rideaux et stores d''intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en tous types de matières textiles (autres que stores d''extérieur)
6304 Articles d''ameublement en tous types de matières textiles (sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d''intérieur, cantonnières et tours de lit, abat-jour et les articles du n° 9404)
6305 Sacs et sachets d''emballage en tous types de matières textiles
6306 Bâches et stores d''extérieur, tentes, voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile et articles de campement, en tous textiles (à l''excl. des parasols-tentes et tentes-jouets, des toiles de protection en tissus légers confectionnées à plat
6307 Autres articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a.
6308 Sets consisting of woven fabric and yarn, whether or not with accessories, for making up into rugs, tapestries, embroidered table cloths or serviettes, or similar textile articles, put up in packings for retail sale.
6309 Worn clothing and other worn articles.
6310 Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d''articles hors d''usage
64 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
6401 Chaussures étanches, à semelles extérieure et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n''a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assem
6402 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d''orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)
6403 Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures d''orthopédie, chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes et chaussures ayant le caractère
6404 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
6405 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en autres matières que caoutchouc, matière plastique, cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et à dessus en autres mat
6406 Parties de chaussures, y.c. les dessus, même fixées à des semelles autres que les semelles extérieures; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles simil. amovibles; guêtres, jambières et articles simil., et leurs parties (sauf les parties en
65 COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
6501 Hat-forms, hat bodies and hoods of felt, neither blocked to shape nor with made brims; plateaux and manchons (including slit manchons), of felt.
6502 Hat-shapes, plaited or made by assembling strips of any material, neither blocked to shape, nor with made brims, nor lined, nor trimmed.
6503 Felt hats and other felt headgear, made from the hat bodies, hoods or plateaux of heading 65.01, whether or not lined or trimmed.
6504 Hats and other headgear, plaited or made by assembling strips of any material, whether or not lined or trimmed.
6505 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l''aide de dentelles, de feutre ou d''autres produits textiles, en pièces -mais non en bandes-, même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis (sauf coiffures pour an
6506 Coiffures et autres chapeaux, même garnis, n.d.a.
6507 Head-bands, linings, covers, hat foundations, hat frames, peaks and chinstraps, for headgear.
66 PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES
6601 Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles simil. (sauf jouets d''enfants et tentes de plage)
6602 Walking-sticks, seat-sticks, whips, riding-crops and the like.
6603 Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602
67 PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
6701 Skins and other parts of birds with their feathers or down, feathers, parts of feathers, down and articles thereof (other than goods of heading 05.05 and worked quills and scapes).
6702 Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil.
6703 Human hair, dressed, thinned, bleached or otherwise worked; wool or other animal hair or other textile materials, prepared for use in making wigs or the like.
6704 Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux n.d.a.
68 OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES
6801 Setts, curbstones and flagstones, of natural stone (except slate).
6802 Pierres de taille ou de construction (autres que l''ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres; cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, en pierres naturelles, y.c. l''ardoise, même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles,
6803 Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée -ardoisine- (sauf grains, granulés, éclats et poudres d''ardoises; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d''ardoise, tableaux en ardoise prêts à l''emploi et ardoises pour
6804 Meules et articles simil., sans bâtis, à moudre, défibrer, broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en c
6805 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un fond en matières textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés
6806 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil.; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usage d''isolants thermiques ou sonores ou po
6807 Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais
6808 Panels, boards, tiles, blocks and similar articles of vegetable fibre, of straw or of shavings, chips, particles, sawdust or other waste, of wood, agglomerated with cement, plaster or other mineral binders.
6809 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes pour fracture des os, destiné à la vente au détail et sauf attelles en plâtre pour le traitement de fracture des os; cloisons légères ou ouvrages à usage d''isolants thermiques
6810 Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés
6811 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.
6812 Amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d''amiante ou à base d''amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints], même armés (à l''excl. des ouvrages
6813 Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], non-montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d''amiante [asbeste], d''autres substances minérales ou de cellulose,
6814 Mica travaillé et ouvrages en mica, y.c le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques; lunettes de protection en mica et verre à c
6815 Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales, y.c. les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe, n.d.a.
69 PRODUITS CÉRAMIQUES
6901 Bricks, blocks, tiles and other ceramic goods of siliceous fossil meals (for example, kieselguhr, tripolite or diatomite) or of similar siliceous earths.
6902 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
6903 Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et sauf briques, dalles, carreaux et pièce
6904 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles simil. en céramique (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires du n
6905 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment (autres qu''en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf pièces céramiques réfractaires de construction et
6906 Ceramic pipes, conduits, guttering and pipe fittings.
6907 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, non-vernissés ni émaillés, cubes, dés et articles simil. en céramique, non-vernissés ni émaillés, pour mosaïques, même sur support (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres si
6908 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés et cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, en céramique, vernissés ou émaillés, même sur support (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceus
6909 Appareils et articles en céramique, pour tous usages techniques; auges, bacs et récipients simil. pour l''économie rurale, en céramique; cruchons et récipients simil. de transport ou d''emballage, en céramique (sauf meules, pierres à aiguiser et articles
6910 Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d''aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en céramique (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-p
6911 Vaisselle, autres articles de ménage ou d''économie domestique et articles d''hygiène ou de toilette en porcelaine (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d''ornementation; cruchons, cornues et récipi
6912 Vaisselle, autres articles de ménage ou d''économie domestique et articles d''hygiène ou de toilette en céramique, autres que la porcelaine (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d''ornementation; cr
6913 Statuettes et autres objets d''ornementation en céramique n.d.a.
6914 Ouvrages en céramique n.d.a.
70 VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
7001 Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse (sauf verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons)
7002 Verre en billes, barres, baguettes ou tubes, non-travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)
7003 Plaques, feuilles ou profilés en verre dit ''coulé'', même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillé
7004 Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillé
7005 Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillée
7006 Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non-encadré ni associé à d''autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolan
7007 Verre de sécurité trempé et verre de sécurité feuilleté -à feuilles contrecollées- (autre que le vitrage isolant à parois multiples et autre que le verre de lunetteries et d''horlogerie)
7008 Vitrages isolants à parois multiples
7009 Miroirs en verre, même encadrés, y.c. les miroirs rétroviseurs (autre que les miroirs optiques, travaillés optiquement et les miroirs de > 100 ans)
7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients en verre pour le transport ou l''emballage commercial; bocaux à conserves en verre et bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre (autr
7011 Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou simil.
7012 Glass inners for vacuum flasks or for other vacuum vessels.
7013 Objets en verre pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (sauf perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; bocaux à conserves en verre; miroirs; verres assemblés en vitraux; appar
7014 Signalling glassware and optical elements of glass (other than those of heading 70.15), not optically worked.
7015 Verres d''horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non-travaillés optiquement, sphères -boules- creuses et les segments en verre, pour la fabrication de ces verres (sauf le verre pl
7016 Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations simil.; verres assemblés en vitraux; verre dit - m
7017 Verrerie de laboratoire, d''hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf récipients de transport ou d''emballage et sauf instruments, appareils et matériels de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)
7018 Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles simil. de verroterie, et leurs ouvrages (autres que la bijouterie de fantaisie); yeux en verre (autres que de prothèse); statuettes et autres objets d''orn
7019 Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (à l''excl. des laines minérales et ouvrages en ces laines, des fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres, isolateurs et pièces isolantes électriques, brosses et pinceaux en fibres
7020 Ouvrages en verre n.d.a.
71 PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
7101 Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non-enfilées, ni montées, ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l''excl. des imitations de perles fines et des perles-mères de nacre)
7102 Diamants même travaillés, mais non-montés ni sertis (à l''excl. des diamants non-montés pour têtes de lecture et des diamants travaillés reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments
7103 Pierres gemmes -précieuses ou fines-, même travaillées ou assorties mais non-enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes -précieuses ou fines-, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que les diamants et les imitations de pierre
7104 Pierres de bijouterie et simil. synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non-enfilées ni montées ni serties; pierres de bijouterie et simil. synthétiques ou reconstituées non-assorties, enfilées temporairement pour la facilité du
7105 Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques
7106 Argent, y.c. l''argent doré ou vermeil et l''argent platiné, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
7107 Base metals clad with silver, not further worked than semi-manufactured.
7108 Or, y.c. l''or platiné, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
7109 Base metals or silver, clad with gold, not further worked than semi-manufactured.
7110 Platine, y.c. -palladium, rhodium, iridium, osmium et ruthénium-, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
7111 Base metals, silver or gold, clad with platinum, not further worked than semi-manufactured.
7112 Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés des métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sa
7113 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans)
7114 Articles d''orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (à l''excl. des armes, des instruments de musique, des objets de collection, des objets d''antiquité, des articles de bijouterie ou d''horlogerie, des
7115 Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.
7116 Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.
7117 Bijouterie de fantaisie
7118 Monnaies, y.c. celles ayant cours légal (à l''excl. des médailles, des déchets et débris de monnaies, des objets de parure réalisés à partir de monnaies ainsi que des spécimens pour collections présentant un intérêt numismatique)
72 FONTE, FER ET ACIER
7201 Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
7202 Ferro-alliages
7203 Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes simil.; fer d''une pureté en poids >= 99,94%, en morceaux, boulettes ou formes simil.
7204 Déchets et débris de fonte, de fer ou d''acier [ferrailles]; déchets lingotés en fer ou en acier (à l''excl. des déchets et débris radioactifs, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l''acier ainsi que des morce
7205 Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d''acier (à l''excl. des poudres de fer radioactives [isotopes], des grenailles et poudres de ferro-alliages, des tournures et limailles de fer ou d''acier ainsi que de certaines billes de
7206 Fer et aciers non-alliés en lingots ou autres formes primaires (à l''excl. des déchets lingotés, des produits obtenus par coulée continue ainsi que du fer du n° 7203)
7207 Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés
7208 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d''une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus
7209 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d''une largeur >= 600 mm, laminés à froid, non-plaqués ni revêtus
7210 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d''une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid
7211 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d''une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, non-plaqués ni revêtus
7212 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d''une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués ou revêtus
7213 Fil machine, en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en spires non-rangées "en couronnes"
7214 Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage
7215 Barres en fer ou en aciers non-alliés, obtenues ou parachevées à froid, même ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.
7216 Profilés, en fer ou en aciers non-alliés, n.d.a.
7217 Fils, en fer ou en aciers non-alliés, enroulés (à l''excl. du fil machine)
7218 Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires (à l''excl. des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue); demi-produits en aciers inoxydables
7219 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d''une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid
7220 Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d''une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid
7221 Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en spires non-rangées "en couronnes"
7222 Barres et profilés en aciers inoxydables, n.d.a.
7223 Fils en aciers inoxydables, en couronnes ou rouleaux (autres que fil machine)
7224 Aciers alliés autres qu''aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue); demi-produits en aciers alliés autres qu''aciers inoxydables
7225 Produits laminés plats en aciers alliés, autres qu''aciers inoxydables, d''une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid
7226 Produits laminés plats en aciers alliés autres qu''aciers inoxydables, d''une largeur inférieure à 600 mm, laminés à chaud ou à froid
7227 Fil machine en aciers alliés autres qu''aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne
7228 Barres et profilés en aciers alliés autres qu''aciers inoxydables, n.d.a., barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non-alliés
7229 Fils en aciers alliés autres qu''aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine)
73 OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
7301 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d''éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier
7302 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier tels que rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d''aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d''
7303 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
7304 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer (à l''excl. de la fonte) ou en acier
7305 Tubes et tuyaux de section circulaire, d''un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats, en fer ou en acier [soudés ou rivés, p.ex.]
7306 Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. soudés, rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d''un diamètre extérieur > 406,4 mm)
7307 Accessoires de tuyauterie "raccords, coudes, manchons, p.ex.", en fonte, fer ou acier
7308 Constructions et parties de constructions "p.ex. ponts et éléments de ponts, portes d''écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades", en font
7309 Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l''excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d''une contenance > 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (a
7310 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l''excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d''une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur
7311 Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
7312 Torons, câbles, tresses, élingues et articles simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l''électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
7313 Barbed wire of iron or steel; twisted hoop or single flat wire, barbed or not, and loosely twisted double wire, of a kind used for fencing, of iron or steel.
7314 Toiles métalliques, y.c. -les toiles continues ou sans fin-, grillages et treillis, en fils de fer ou d''acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier (à l''excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour revêtements, aménagements inté
7315 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier (sauf chaînes de montres et horloges, chaînes et chaînettes de bijouterie, etc., chaînes dentées et chaînes à scie, chenilles, chaînes à entraînement pour transporteurs, chaînes à pinces pour ma
7316 Anchors, grapnels and parts thereof, of iron or steel.
7317 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière (à l''excl. de ceux avec tête en cuivre et à l''excl. des agrafes en barrettes)
7318 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l''excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles v
7319 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, n.d.a.
7320 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier (à l''excl. des ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies ou parasols, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre de torsion de la S
7321 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières - y.c. ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central- barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non-électriques simil., à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fon
7322 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non-électrique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d''air chaud y.c. -les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d''air frais ou conditionné-, à
7323 Articles de ménage ou d''économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d''acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier (sauf bidons, boîtes et récip
7324 Articles d''hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l''excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitres 94, et sauf accessoires
7325 Ouvrages en fonte, fer ou acier, moulés, n.d.a.
7326 Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés)
74 CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
7401 Copper mattes; cement copper (precipitated copper).
7402 Unrefined copper; copper anodes for electrolytic refining.
7403 Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute (sauf alliages mères de cuivre du n° 7405)
7404 Déchets et débris de cuivre (à l''excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre fondus, et sauf cendres et résidus contenant du cuivre et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
7405 Master alloys of copper.
7406 Poudres et paillettes de cuivre (sauf granulés -grenailles- de cuivre et sauf les paillettes découpées du n° 8308)
7407 Barres et profilés en cuivre, n.d.a.
7408 Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins chirurgicales, torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7413, fils isolés pour l''électricité et sauf cordes pour instruments de musique)
7409 Tôles et bandes en cuivre, d''une épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l''électricité)
7410 Feuilles et bandes minces en cuivre, même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports simil., d''une épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métal
7411 Tubes et tuyaux en cuivre
7412 Accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en cuivre
7413 Torons, câbles, tresses et articles simil., en cuivre (sauf produits isolés pour l''électricité)
7414 Cloth (including endless bands), grill and netting, of copper wire; expanded metal of copper.
7415 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes (sauf agrafes présentées en barrettes) et articles simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavet
7416 Copper springs.
7417 Cooking or heating apparatus of a kind used for domestic purposes, non-electric, and parts thereof, of copper.
7418 Articles de ménage ou d''économie domestique, d''hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage ou usage analogue, en cuivre (sauf bidons, boîtes et récipients simil.; articles à caractère
7419 Ouvrages en cuivre, n.d.a.
75 NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
7501 Mattes de nickel, sinters d''oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
7502 Nickel sous forme brute
7503 Déchets et débris de nickel (sauf déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris de nickel fondus, et sauf cendres et résidus contenant du nickel et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
7504 Nickel powders and flakes.
7505 Barres, profilés et fils en nickel (sauf produits isolés pour l''électricité)
7506 Tôles, bandes et feuilles en nickel (sauf tôles ou bandes déployées)
7507 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en nickel
7508 Ouvrages en nickel, n.d.a; (sauf poudre, paillettes, barres, profilés, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie)
76 ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
7601 Aluminium sous forme brute
7602 Déchets et débris d''aluminium (sauf scories, mâchefer, etc., produits par la sidérurgie et contenant de l''aluminium récupérable sous forme de silicates, les déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d''aluminium fondus, et sau
7603 Poudres et paillettes d''aluminium (sauf boulettes d''aluminium et paillettes découpées)
7604 Barres et profilés en aluminium, n.d.a.
7605 Fils en aluminium (sauf torons, câbles, tresses et simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l''électricité et sauf cordes pour instruments de musique)
7606 Tôles et bandes en aluminium, d''une épaisseur > 0,2 mm (sauf tôles et bandes déployées)
7607 Feuilles et bandes minces en aluminium -même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports simil.-, d''une épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf décorations pour sapin
7608 Tubes et tuyaux en aluminium (sauf profilés creux)
7609 Aluminium tube or pipe fittings (for example, couplings, elbows, sleeves).
7610 Constructions et parties de constructions -ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, p.ex.-, en aluminium (à l''excl. des constructions préf
7611 Aluminium reservoirs, tanks, vats and similar containers, for any material (other than compressed or liquefied gas), of a capacity exceeding 300 l, whether or not lined or heat-insulated, but not fitted with mechanical or thermal equipment.
7612 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en aluminium, y.c. -les étuis tubulaires rigides ou souples-, pour toutes matières, à l''excl. des gaz comprimés ou liquéfiés, d''une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou therm
7613 Aluminium containers for compressed or liquefied gas.
7614 Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium (sauf produits isolés pour l''électricité)
7615 Articles de ménage, d''économie domestique, d''hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. d
7616 Ouvrages en aluminium, n.d.a.
77 (Reserved for possible future use)
78 PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
7801 Plomb sous forme brute
7802 Lead waste and scrap.
7803 Lead bars, rods, profiles and wire.
7804 Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du n° 8308)
7805 Lead tubes, pipes and tube or pipe fittings (for example, couplings, elbows, sleeves).
7806 Ouvrages en plomb, n.d.a.
79 ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
7901 Zinc sous forme brute
7902 Zinc waste and scrap.
7903 Poussières, poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc et sauf paillettes découpées du n° 8308)
7904 Zinc bars, rods, profiles and wire.
7905 Zinc plates, sheets, strip and foil.
7906 Zinc tubes, pipes and tube or pipe fittings (for example, couplings, elbows, sleeves).
7907 Ouvrages en zinc, n.d.a.
80 ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN
8001 Étain sous forme brute
8002 Tin waste and scrap.
8003 Tin bars, rods, profiles and wire.
8004 Tin plates, sheets and strip, of a thickness exceeding 0.2 mm.
8005 Tin foil (whether or not printed or backed with paper, paperboard, plastics or similar backing materials), of a thickness (excluding any backing) not exceeding 0.2 mm; tin powders and flakes.
8006 Tin tubes, pipes and tube or pipe fittings (for example, couplings, elbows, sleeves).
8007 Ouvrages en étain, n.d.a.
81 AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES
8101 Tungstène -wolfram- et ouvrages en tungstène, n.d.a.; déchets et débris de tungstène [wolfram] (sauf cendres et résidus contenant du tungstène)
8102 Molybdène et ouvrages en molybdène, n.d.a.; déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)
8103 Tantale et ouvrages en tantale, n.d.a.; déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)
8104 Magnésium et ouvrages en magnésium, n.d.a., déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium)
8105 Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, n.d.a.; déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)
8106 Bismuth et ouvrages en bismuth, n.d.a.; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)
8107 Cadmium et ouvrages en cadmium, n.d.a.; déchets et débris de cadmium (sauf cendres et résidus contenant du cadmium)
8108 Titane et ouvrages en titane, n.d.a.; déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)
8109 Zirconium et ouvrages en zirconium, n.d.a.; déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)
8110 Antimoine et ouvrages en antimoine, n.d.a.; déchets et débris d''antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l''antimoine)
8111 Manganèse et ouvrages en manganèse, n.d.a.; déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse)
8112 Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium [celtium], indium, niobium [columbium], rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, n.d.a.; déchets et débris de ces métaux (sauf cendres et résidus contenant des métaux faisant parti
8113 Cermets et ouvrages en cermets, n.d.a.; déchets et débris de cermets (sauf cendres et résidus contenant des cermets)
82 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS
8201 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs en métaux communs haches, serpes et outils simil. à taillants en métaux communs; sécateurs de tous types en métaux communs; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisai
8202 Scies à main avec partie travaillante en métaux communs; lames de scies de toutes sortes, y.c. -les lames de fraises-scies et les lames non-dentées pour le sciage- en métaux communs (à l''excl. des tronçonneuses)
8203 Limes, râpes, pinces -même coupantes-, tenailles, brucelles à usage non-médical, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils simil., à main, en métaux communs
8204 Clés de serrage à main, y.c. -les clés dynamométriques-, en métaux communs; douilles de serrage interchangeables, même avec manches, en métaux communs
8205 Outils et outillage à main, y.c. -les diamants de vitriers-, en métaux communs, n.d.a.; lampes à souder et simil.; étaux, serre-joints et simil. ne constituant pas des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec
8206 Tools of two or more of the headings 82.02 to 82.05, put up in sets for retail sale.
8207 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines- outils "p.ex. à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser", y.c. les filières pour l''étirage
8208 Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques
8209 Plaquettes, baguettes, pointes et objets simil. pour outils, non-montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets
8210 Hand-operated mechanical appliances, weighing 10 kg or less, used in the preparation, conditioning or serving of food or drink.
8211 Couteaux à lame tranchante ou dentelée, y.c. les serpettes fermantes, et leurs lames, en métaux communs (sauf couteaux à foin et à paille, coutelas et machettes, couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques, couteaux à poisson, cout
8212 Rasoirs, rasoirs de sûreté non-électriques, et leurs lames, y.c. -les ébauches en bandes-, en métaux communs
8213 Scissors, tailors' shears and similar shears, and blades therefor.
8214 Articles de coutellerie, n.d.a., -tondeuses de coiffeur, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, p.ex.-, en métaux communs; outils et assortiments d''outils de manucure ou de pédicure, y.c. -les limes à ongles-, en métaux
8215 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs (sauf cisailles à volaille et à homards du n° 8201 ou du n° 8213)
83 OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS
8301 Cadenas, serrures et verrous -à clef, à secret ou électriques-, en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs
8302 Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l''espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles s
8303 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs
8304 Filing cabinets, card-index cabinets, paper trays, paper rests, pen trays, office-stamp stands and similar office or desk equipment, of base metal, other than office furniture of heading 94.03.
8305 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets simil. de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes "p.ex. de bureau, pour tapissiers, emball
8306 Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non-électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d''ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirs en métaux communs (sauf instruments de m
8307 Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires
8308 Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tig
8309 Bouchons [y.c. les bouchons couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l''emballage, en métaux communs
8310 Sign-plates, name-plates, address-plates and similar plates, numbers, letters and other symbols, of base metal, excluding those of heading 94.05.
8311 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil., en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres
84 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
8483.0 8483.0
8401 Réacteurs nucléaires; éléments combustibles -cartouches-, non-irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties
8402 Chaudières à vapeur -générateurs de vapeur- (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l''eau chaude et de la vapeur à basse pression); chaudières dites -à eau surchauffée-, et leurs parties
8403 Chaudières pour le chauffage central, non-électriques, et leurs parties (sauf chaudières à vapeur et chaudières dites -à eau surchauffée- du n° 8402)
8404 Appareils auxiliaires pour chaudières du n° 8402 ou 8403 "p.ex. économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz"; condenseurs pour machines à vapeur, et leurs parties
8405 Générateurs de gaz à l''air ou de gaz à l''eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d''acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l''eau, avec ou sans leurs épurateurs, et leurs parties (sauf four à coke, générateurs de gaz par procédé é
8406 Turbines à vapeur, et leurs parties
8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles "moteurs à explosion"
8408 Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel"
8409 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston, n.d.a.
8410 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs (à l''excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
8411 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
8412 Moteurs et machines motrices (à l''excl. des turbines à vapeur, moteurs à pistons, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz et moteurs électriques), et leurs parties
8413 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l''aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d''implants); élévateurs à liquides (à l''excl. des p
8414 Pompes à air ou à vide, compresseurs d''air ou d''autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l''excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf
8415 Machines et appareils pour le conditionnement de l''air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l''humidité, y.c. ceux dans lesquels le degré hygrométrique n''est pas réglable séparément, et leurs parties
8416 Brûleurs pour l''alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l''évacuation des cendres et dispositifs simil., e
8417 Fours industriels ou de laboratoire, non-électriques, y.c. les incinérateurs ( à l''excl. des étuves ainsi que des fours pour procédé de craquage)
8418 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionnem
8419 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l''excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, l
8420 Calandres et laminoirs autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines, et leurs parties
8421 Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour la filtration ou l''épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels)
8422 Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils
8423 Appareils et instruments de pesage, y.c. les -bascules et balances à vérifier les pièces usinées-, mais à l''excl. des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins; poids pour toutes balances, et leurs parties
8424 Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.; extincteurs, même chargés (sauf bombes et grenades d''extinction d''incendie); pistolets aérographes et appareils simil. (sauf appareils et
8425 Palans; treuils et cabestans; crics et vérins
8426 Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues (à l''excl. des grues automotrices et des wagons-grues du réseau ferroviaire)
8427 Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d''un dispositif de levage, pour le transport et la manutention (à l''excl. des chariots-cavaliers et chariots-grues)
8428 Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention "p.ex. ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques" (sauf palans, treuils et cabestans, crics et vérins, grues de tous genres, ponts-grues, chariots-caval
8429 Bouteurs ''bulldozers'', bouteurs biais ''angledozers'', niveleuses, décapeuses ''scrapers'', pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
8430 Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l''arrachage des pieux; chasse-neige (sauf machines et appareils mo
8431 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils du n° 8425 à 8430, n.d.a.
8432 Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, et leurs parties (à l''excl. des pulvérisateurs, appareils d''arrosage et poudreuse
8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses à pailles ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, et leurs
8434 Machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, et leurs parties (à l''excl. des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrage
8435 Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons simil., et leurs parties (à l''excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. l
8436 Machines et appareils, n.d.a., pour l''agriculture, la sylviculture, l''horticulture, l''aviculture ou l''apiculture, y.c. les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l''aviculture, et leurs parties
8437 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, et leurs parties (autres que les machines et appareils du type agricole, les instal
8438 Machines et appareils, n.d.a. dans le chapitre 84, pour la préparation ou la fabrication industrielles d''aliments ou de boissons, et leurs parties (autres que les machines et appareils pour l''extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales
8439 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton, et leurs parties (à l''excl. des autoclaves, des lessiveurs, des installations de séchage et autres app
8440 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y.c. les machines à coudre les feuillets, et leurs parties (à l''excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalente
8441 Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y.c. les coupeuses de tous types, et leurs parties, n.d.a.
8442 Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils du n° 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des planches, cylindres ou autres organes imprimants; planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planc
8443 Machines et appareils servant à l''impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l''excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques
8444 Machines pour le filage -extrusion-, l''étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
8445 Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles (à l''excl. des machines du n° 8444); machines à bobiner
8446 Métiers à tisser
8447 Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (à l''excl. des machines à broder à manivelle)
8448 Machines et appareils auxiliaires pour machines du n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 "p.ex. ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes"; parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou
8449 Machinery for the manufacture or finishing of felt or nonwovens in the piece or in shapes, including machinery for making felt hats; blocks for making hats.
8450 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, et leurs parties
8451 Machines et appareils (sauf machines du n° 8450) pour lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage -y.c. presses à fixer-, blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles e
8452 Machines à coudre (autres que les machines à coudre les feuillets du n° 8440); meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre; leurs parties
8453 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, et leurs parties (à l''excl. des séchoirs, pistolets aérographes, machines
8454 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler -mouler- pour métallurgie, aciérie ou fonderie, et leurs parties (à l''excl. des presses pour poudre de métal)
8455 Laminoirs à métaux et leurs cylindres, et parties des laminoirs à métaux
8456 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d''électrons, par faisceaux ioniques ou par jet d
8457 Centres d''usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux
8458 Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal
8459 Machines-outils, y.c. les unités d''usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière (autres que les tours et les centres de tournage travaillant par enlèvement de métal du n° 8458, les machines à t
8460 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d''autres opérations de finissage, travaillant des métaux, des carbures métalliques ou des cermets à l''aide de meules, d''abrasifs ou de produits de polissage (autres que les machine
8461 Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a.
8462 Machines-outils, y.c. -les presses-, à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines-outils, y.c. -les presses-, à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; pres
8463 Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière (à l''excl. des machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, des machines à cisailler, des machines à poinçon
8464 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l''amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l''excl. des machines pour emploi à la main)
8465 Machines-outils, y.c. -les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler- pour le travail du bois, du liège, de l''os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures simil. (à l''excl. des machines pour emploi à la main)
8466 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines du n° 8456 à 8465, y.c. les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs sp
8467 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou non-électrique incorporé, pour emploi à la main; leurs parties
8468 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, mais autres que ceux du n° 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle, et leurs parties
8469 Machines à écrire et machines pour le traitement des textes (à l''excl. des machines automatiques de traitement de l''information et de leurs unités du n° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensi
8470 Machines à calculer et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] permettant d''enregistrer, de reproduire et d''afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets
8471 Machines automatiques de traitement de l''information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d''informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.
8472 Machines et appareils de bureau "p.ex. duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler
8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils du n° 8469 à 8472, n.d.a.
8474 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides, y.c. -les poudres et les pâtes-; machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles mi
8475 Machines pour l''assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages
8476 Machines automatiques de vente de produits "p.ex. timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons", y.c. les machines pour changer la monnaie, et leurs parties
8477 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties
8478 Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties
8479 Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties
8480 Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu''en graphite ou aut
8481 Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties
8482 Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l''excl. des billes en acier du n° 7326)
8483 Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multiplica
8484 Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d''étanchéité mécaniques
8485 Machinery parts, not containing electrical connectors, insulators, coils, contacts or other electrical features, not specified or included elsewhere in this Chapter.
85 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D''ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D''ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
8501 Moteurs et machines génératrices, électriques (à l''excl. des groupes électrogènes)
8502 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
8503 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a.
8504 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques "p.ex. redresseurs", bobines de réactance et selfs, et leurs parties
8505 Électro-aimants (autres qu''à usages médicaux); aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation; accouplements, embrayages,
8506 Piles et batteries de piles électriques, et leurs parties (sauf hors d''usage)
8507 Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d''usage et autres qu''en caoutchouc non-durci ou en matières textiles)
8509 Appareils électromécaniques, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, et leurs parties (à l''excl. qu''aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)
8510 Rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé; leurs parties
8511 Appareils et dispositifs électriques d''allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression "p.ex. magnétos, dynamos-magnétos, bobines d''allumage, bougies d''allumage ou de chauffage, démarreurs"; génératrices "p.ex. dynamo
8512 Appareils électriques d''éclairage ou de signalisation (à l''excl. des lampes du n° 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles, et leurs parties
8513 Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d''énergie "p.ex. à piles, à accumulateurs, électromagnétiques", et leurs parties (à l''excl.d les appareils d''éclairage du n° 8512)
8514 Fours électriques industriels ou de laboratoires, y.c. ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques (à l''excl. des étuves); autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pert
8515 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, électriques, y.c. ceux aux gaz chauffés électriquement, ou opérant par laser, faisceaux de lumière, de photons ou d''électrons, par ultrasons, par impulsions magnétiques ou au jet d
8516 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure "p.ex. sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser" ou pour sécher les
8517 Postes téléphoniques d''usagers, y.c. les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d''images ou d''autres données, y.c. les appareils pour la communication dans
8518 Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé); haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d''écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et u
8519 Appareils d''enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d''enregistrement et de reproduction du son
8520 Magnetic tape recorders and other sound recording apparatus, whether or not incorporating a sound reproducing device.
8521 Appareils d''enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (à l''excl. des caméscopes)
8522 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d''enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d''enregistrement et de reproduction vidéophonique
8523 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres supports pour l''enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques
8524 Records, tapes and other recorded media for sound or other similarly recorded phenomena, including matrices and masters for the production of records, but excluding products of Chapter 37.
8525 Appareils d''émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d''enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
8526 Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
8527 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d''enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d''horlogerie
8528 Moniteurs et projecteurs, n''incorporant pas d''appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d''enregistrement ou de reproduction du son ou des images
8529 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo
8530 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodrom
8531 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties "p.ex. sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l''incendie" (autres que pour les véhicules automobiles, les bicy
8532 Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables, et leurs parties
8533 Résistances électriques non-chauffantes, et leurs parties, y.c. les rhéostats et les potentiomètres
8534 Circuits imprimés
8535 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques "p.ex. interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d''ondes, prises de cour
8536 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques "p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d''ondes, fiches et prises de courant, douilles pou
8537 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils du n° 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armoires
8538 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils du n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a.
8539 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y.c. les articles dits ''phares et projecteurs scellés'' et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; leurs parties
8540 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode "p.ex. lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision", et
8541 Diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératrices photovoltaïques); diodes émettrices de lu
8542 Circuits intégrés électroniques, et leurs parties
8543 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85, et leurs parties
8544 Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l''électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individ
8545 Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques
8546 Isolateurs en toutes matières pour l''électricité (sauf pièces isolantes)
8547 Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d''assemblage "p.ex. douilles à pas de vis" noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques (autres que les isolateurs du n° 8546);
8548 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d''accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d''usage et accumulateurs électriques hors d''usage; parties électriques de machines ou d''appareils, n.d.a. dans le chapitre 8
86 VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS
8601 Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d''électricité ou à accumulateurs électriques
8602 Locomotives et locotracteurs (à l''excl. de celles à source extérieure d''électricité ou à accumulateurs électriques); tenders
8603 Automotrices et autorails (à l''excl. des véhicules pour l''entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)
8604 Railway or tramway maintenance or service vehicles, whether or not self-propelled (for example, workshops, cranes, ballast tampers, trackliners, testing coaches and track inspection vehicles).
8605 Railway or tramway passenger coaches, not self-propelled; luggage vans, post office coaches and other special purpose railway or tramway coaches, not self-propelled (excluding those of heading 86.04).
8606 Wagons pour le transport sur rail de marchandises (à l''excl. des fourgons à bagages et des voitures postales)
8607 Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.
8608 Matériel fixe de voies ferrées ou simil. (sauf traverses en bois, béton ou acier, files de rail et autres éléments de voies ferrées non encore montés); appareils mécaniques, y.c. électromécaniques, de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande
8609 Cadres et conteneurs -y.c. les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs- spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
87 VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
8701 Tracteurs (à l''excl. des chariots-tracteurs du n° 8709)
8702 Véhicules automobiles pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus
8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que les véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur compris, du n° 8702); voitures du type ''break'' et voitures de course
8704 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine
8705 Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises), p.ex. dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l''incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures é
8706 Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, équipés de leur moteur (sauf avec moteur et cabine)
8707 Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, y.c. les cabines
8708 Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, n.d.a
8709 Chariots automobiles (non-munis d''un dispositif de levage), des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; l
8710 Tanks and other armoured fighting vehicles, motorised, whether or not fitted with weapons, and parts of such vehicles.
8711 Motocycles -y.c. les cyclomoteurs- et cycles équipés d''un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
8712 Bicyclettes et autres cycles, -y.c. les triporteurs-, sans moteur
8713 Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)
8714 Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d''autres véhicules pour invalides, n.d.a.
8715 Landaus, poussettes et voitures simil., pour le transport des enfants, et leurs parties, n.d.a.
8716 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non-automobiles, ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.d.a.
88 NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE
8801 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
8802 Véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur "p.ex. hélicoptères, avions; véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8803 Parties des véhicules aériens et spatiaux du n° 8801 et 8802, n.d.a.
8804 Parachutes (including dirigible parachutes and paragliders) and rotochutes; parts thereof and accessories thereto.
8805 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour lancer les planeurs); appareils et dispositifs pour l''appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs simil.; appareils au sol d''entraînement au vol; leurs par
89 NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
8901 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux simil. pour le transport de personnes ou de marchandises
8902 Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la pêche sportive)
8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës
8904 Remorqueurs et bateaux-pousseurs
8905 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n''est qu''accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d''exploitation, flottantes ou submersib
8906 Autres bateaux, y.c. les navires de guerre et les bateaux de sauvetage (autres qu''à rames, autres que bateaux du n° 8901 à 8905 et que bateaux à dépecer)
8907 Autres engins flottants, p.ex. radeaux, réservoirs, caissons, coffres d''amarrage, bouées et balises (non cités aux positions 8901 à 8906 et autres qu''engins flottants à dépecer)
8908 Vessels and other floating structures for breaking up.
90 INSTRUMENTS ET APPAREILS D''OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
9001 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (autres que ceux constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544); matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles, y.c. les verres de contact, prismes, miroirs
9002 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d''optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non-travaillé optiquement)
9003 Montures de lunettes ou d''articles simil. et leurs parties, n.d.a.
9004 Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l''excl. des lunettes pour tests visuels, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)
9005 Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d''astronomie et leurs bâtis (à l''excl. des appareils de radio-astronomie et autres instruments ou appareils, dénommés ou compris ailleurs)
9006 Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y.c. les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie (à l''excl. des lampes et tubes à décharge du n° 8539)
9007 Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d''enregistrement ou de reproduction du son (autres que les appareils d''enregistrement ou de reproduction vidéophoniques)
9008 Projecteurs d''images fixes; appareils photographiques d''agrandissement ou de réduction
9009 Photocopying apparatus incorporating an optical system or of the contact type and thermo-copying apparatus.
9010 Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a. dans le chapitre 90; négatoscopes; écrans pour projections
9011 Microscopes optiques, y.c. les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (à l''excl. des microscopes binoculaires pour l''ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031)
9012 Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes
9013 Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers (autres que les diodes laser); autres appareils et instruments d''optique, n.d.a. dans le présent chapitre
9014 Boussoles, y.c. les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation (à l''excl. des appareils de radio navigation)
9015 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d''arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d''hydrographie, d''océanographie, d''hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l''excl. des boussoles); télémètres
9016 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
9017 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul, p.ex. machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul; instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, p.ex. mètres, micromètres, pieds à couliss
9018 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l''art dentaire ou l''art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a.
9019 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d''ozonothérapie, d''oxygénothérapie, d''aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
9020 Other breathing appliances and gas masks, excluding protective masks having neither mechanical parts nor replaceable filters.
9021 Articles et appareils d''orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l''audition aux sour
9022 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y.c. les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateur
9023 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l''enseignement ou les expositions, non susceptibles d''autres emplois (à l''excl. des appareils au sol d''entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705
9024 Machines et appareils d''essais de dureté, de traction, de compression, d''élasticité ou d''autres propriétés mécaniques des matériaux, p.ex. métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques
9025 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux
9026 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d''autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz "débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, p.ex." (à l''excl. des instru
9027 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou si
9028 Compteurs de gaz, de liquides ou d''électricité, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
9029 Compteurs, p.ex. compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres (à l''excl. des compteurs de gaz, de liquides et d''électricité); indicateurs de vitesse et tachymètres (autres que ceux du n° 9014 ou 9
9030 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations io
9031 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. dans le présent chapitre; projecteurs de profils
9032 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de robinetterie du n° 8481)
9033 Parts and accessories (not specified or included elsewhere in this Chapter) for machines, appliances, instruments or apparatus of Chapter 90.
91 HORLOGERIE
9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps des mêmes types, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
9102 Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
9103 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. du n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)
9104 Instrument panel clocks and clocks of a similar type for vehicles, aircraft, spacecraft or vessels.
9105 Réveils, pendules, horloges et appareils d''horlogerie simil., à mouvement autre que de montre (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. du n° 9101 ou 9102, réveils et pendulettes à mouvement de montre du n° 9103 ainsi que montres
9106 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d''horlogerie ou à moteur synchrone, p.ex. horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs (autres qu''appareils d''horlogerie du n° 9101 à 9105)
9107 Time switches with clock or watch movement or with synchronous motor.
9108 Mouvements de montres, complets et assemblés
9109 Mouvements d''horlogerie complets et assemblés (autres que mouvements de montres)
9110 Mouvements d''horlogerie complets, non-assemblés ou partiellement assemblés ''chablons''; mouvements d''horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d''horlogerie
9111 Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type, du n° 9101 ou 9102, et leurs parties, n.d.a.
9112 Cages et cabinets d''appareils d''horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. du n° 9101 ou 9102), et leurs parties, n.d.a.
9113 Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.
9114 Autres fournitures d''horlogerie, n.d.a.
92 INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
9201 Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier
9202 Guitares, violons, harpes et autres instruments de musique à corde (autres qu''à clavier)
9203 Keyboard pipe organs; harmoniums and similar keyboard instruments with free metal reeds.
9204 Accordions and similar instruments; mouth organs.
9205 Instruments de musique à vent "clarinettes, trompettes, cornemuses, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques, accordéons et instruments simil., harmonicas à bouche"
9206 Percussion musical instruments (for example, drums, xylophones, cymbals, castanets, maracas).
9207 Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques, p.ex. orgues, guitares et accordéons
9208 Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d''appel et autres instruments d''appel
9209 Parties et accessoires d''instruments de musique "p.ex. mécanismes de boîtes à musique, cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement", n.d.a.; métronomes et diapasons de tous types
93 ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
9301 Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (autres que revolvers et pistolets du n° 9302 et armes blanches du n° 9307)
9302 Revolvers and pistols, other than those of heading 93.03 or 93.04.
9303 Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre, p.ex. fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, armes à feu chargées uniquement par le canon, pistolets lance-fusées et autres conçus uniquement pour lancer des fusées de signalis
9304 Other arms (for example, spring, air or gas guns and pistols, truncheons), excluding those of heading 93.07.
9305 Parties et accessoires des armes et engins simil. du n° 9301 à 9304, n.d.a.
9306 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties,y.c. les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches, n.d.a.
9307 Swords, cutlasses, bayonets, lances and similar arms and parts thereof and scabbards and sheaths therefor.
94 MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D''ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES
9401 Sièges à l''excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l''art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a.
9402 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l''art dentaire ou l''art vétérinaire, p.ex. tables d''opérations, tables d''examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes; fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispo
9403 Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l''art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a.
9404 Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de literie et articles simil., p.ex. matelas couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y.c. ceux en caoutchouc
9405 Appareils d''éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d''éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a.
9406 Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non encore montées
95 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
9501 Wheeled toys designed to be ridden by children (for example, tricycles, scooters, pedal cars); dolls' carriages.
9502 Dolls representing only human beings.
9503 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
9504 Articles pour jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings]
9505 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.
9506 Articles et matériel pour l''éducation physique, la gymnastique, l''athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires
9507 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres (autres que ceux du n° 9208 ou 9705) et articles de chasse simil.
9508 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants (sauf installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux f
96 OUVRAGES DIVERS
9601 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d''animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières, y.c. les ouvrages obtenus par moulage, n.d.a.
9602 Worked vegetable or mineral carving material and articles of these materials; moulded or carved articles of wax, of stearin, of natural gums or natural resins or of modelling pastes, and other moulded or carved articles, not elsewhere specified or included; worked, unhardened gelatin (except gelatin of heading 35.03) and articles of unhardened gelatin.
9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d''appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu''à moteur), pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; racl
9604 Hand sieves and hand riddles.
9605 Travel sets for personal toilet, sewing or shoe or clothes cleaning.
9606 Boutons (sauf boutons de manchette) et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
9607 Fermetures à glissière et leurs parties
9608 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles simil.; parties, y.c. les capuchons et les agrafes de
9609 Crayons (autres que les crayons du n° 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
9610 Slates and boards, with writing or drawing surfaces, whether or not framed.
9611 Date, sealing or numbering stamps, and the like (including devices for printing or embossing labels), designed for operating in the hand; hand-operated composing sticks and hand printing sets incorporating such composing sticks.
9612 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
9613 Briquets et allumeurs (à l''excl. des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs), même mécaniques ou électriques, et leurs parties (autres que les pierres et les mèches), n.d.a.
9614 Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
9615 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil.; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles simil. pour la coiffure (autres qu''appareils électriques chauffants) et leurs parties, n.d.a.
9616 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l''application d''autres cosmétiques ou produits de toilette
9617 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l''isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l''excl. des ampoules en verre)
9618 Tailors' dummies and other lay figures; automata and other animated displays used for shop window dressing.
97 OBJETS D''ART, DE COLLECTION OU D''ANTIQUITÉ
9701 Tableaux, p.ex. peintures à l''huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l''excl. des dessins du n° 4906 et des articles manufacturés décorés à la main); collages et tableautins simil.
9702 Original engravings, prints and lithographs.
9703 Original sculptures and statuary, in any material.
9704 Postage or revenue stamps, stamp-postmarks, first-day covers, postal stationery (stamped paper), and the like, used or unused, other than those of heading 49.07.
9705 Collections and collectors' pieces of zoological, botanical, mineralogical, anatomical, historical, archaeological, palaeontological, ethnographic or numismatic interest.
9706 Antiques of an age exceeding one hundred years.
99 Commodities not specified according to kind
9999 Commodities not specified according to kind
999999 Commodities not specified according to kind
9999AA Commodities not specified according to kind
OTHERS D'autres groupes de produits, dont la part est faible dans le regroupement actuel

Structure des Exports de France en 2016

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